Commune de CHAUDENAY

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Compte-rendu du Conseil Municipal du Mardi 21 Novembre 2017 à 20h00

SEANCE  du  CONSEIL  MUNICIPAL

Mardi 21 Novembre 2017 à 20 heures 00

 

Etaient présents : Mmes PAPPAS, DEBOT, RIOULT-COLOMBINI, JOLLY, SABATTÉ, LEGOUHY-VEUILLET et BRUILLOT. MM. PETOT, MAJOLI, MUZARD, DUFFOURG, RODRIGUES, ROIZOT.

Etait absent excusé : M. MALINGRE (a donné pouvoir à M. PETOT).

Etait absent : M. BLONDEAU.

Secrétaire de séance : M. MAJOLI.

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 Le compte-rendu de la séance précédente est adopté à l’unanimité sans remarque particulière.

43- CONTRATS AVEC JVS-MAIRISTEM :

Notre fournisseur de logiciels JVS-Mairistem nous propose 2 contrats pour la maintenance :

1      le logiciel du cadastre (Géovillage) doit être mis à jour chaque année via notre fournisseur JVS-MAIRISTEM : le coût annuel de cette maintenance est de 175,75 € H.T.

2     la dématérialisation totale de la comptabilité doit être effectuée dans les Communes.

Nous procédions déjà à l’envoi des flux par le portail de la DGFIP (Trésor Public) mais nous n’avions pas encore la signature électronique (il nous fallait transmettre un bordereau papier à Mme La Trésorière). Afin que nous puissions mettre en place cette dématérialisation complète, notre fournisseur JVS-MARISTEM  doit nous installer une passerelle entre le logiciel comptable et E-Bourgogne. Le coût annuel est de 130,00 € H.T.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte les deux contrats de maintenance (Géovillage et passerelle TDT Télétransmission) et autorise Mme le Maire à les signer.

44- CONTRAT « PRÉVOYANCE » AVEC LE CENTRE DE GESTION DE SAÔNE-ET-LOIRE :

Le Conseil Municipal du 31 janvier 2017 a décidé de rejoindre le Centre de Gestion dans la mise en concurrence concernant la « prévoyance ». Intériale/Gras Savoye sont attributaires du marché.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :

-      d’accorder la participation financière aux fonctionnaires et agents de droit public et de droit privé en activité pour le risque « prévoyance (niveau de garanties et d’assiette au choix de l’Agent),

-      de fixer le niveau de participation à 10 €/agent et par mois,

-      d’adhérer à cette convention

-      et autorise Mme le Maire à signer tous les documents.

45- POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ÈME CLASSE:

            Monsieur Georges FLACHOT a fait valoir ses droits à la retraite à compter du 31 Octobre 2017.

            Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de fermer le poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème Classe à compter du 01er Novembre 2017.

46- PRÊT DE LA SALLE DES FÊTES À L’ASSOCIATION « S.E.D.A.S » :

L’association « S.E.D.A.S » organise chaque année le « Banquet des Cheveux Blancs », repas offert aux personnes âgées de la commune. Le nombre de participants augmente et la salle de la « S.E.D.A.S » est trop étroite pour recevoir tout le monde. Elle demande par courrier reçu le 13 octobre la mise à disposition de notre salle des fêtes, à titre gratuit, pour l’organisation de leur banquet pour l’année 2018.

Après débat, le Conseil Municipal avec 13 voix pour et 1 abstention (Mme PAPPAS qui est adhérente à cette association) décide de mettre à disposition gratuitement, et pour toute la durée du mandat, à la S.E.D.A.S, la salle des fêtes afin d’organiser le « banquet des Cheveux Blancs », estimant que c’est un moment convivial envers les habitants de Chaudenay.

47- AUTORISATION D’ENGAGEMENT DE CREDITS 2018 EN INVESTISSEMENT :

Madame Le Maire explique qu’il est possible d’engager des crédits à hauteur de 25% de chacun des chapitres d’investissement de l’année 2017 avant le vote du budget primitif 2018.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’autoriser Madame Le Maire à engager des crédits à hauteur de 25 % sur les chapitres d’investissement de l’année pour l’année suivante.   

INFORMATIONS DIVERSES :

-           La commune n’exercera pas son droit de préemption urbain sur les parcelles ZD n° 57 au 6 Vaublanc appartenant aux consorts CHANUT et D n° 297 à La Corvée au Geay appartenant à M. et Mme PEULSON Christian.

-           Le Conseil d’école a eu lieu le 10 novembre. Ils viennent d’accueillir un jeune en service civique. Bienvenue à Mlle Marie Rollin. Ils recherchent un deuxième jeune pour ce service civique.

-           La commission du C.C.A.S. a eu lieu : pour cette année il y aura 81 colis de noël. La distribution aura lieu les 15 & 16 Décembre prochains à partir de 14h00. Le spectacle aura lieu à la salle des fêtes le dimanche 21 Janvier 2018.

-           Bilan travaux : les travaux à la bibliothèque sont en cours, les travaux pour le prolongement du chemin piétonnier sont programmés. La mairie est équipée d’un nouveau standard téléphonique.

-           L’association « Toujours Femme » nous a transmis un courrier en nous adressant des remerciements sincères pour notre participation à « Octobre Rose » ainsi qu’à l’association des Anciens Sapeurs-Pompiers de Chaudenay.

-           La Croix Rouge fera du porte à porte entre le 4 et le 30 Décembre 2017, sur une durée de 3 jours maximum afin d’entreprendre une campagne de sensibilisation « prévenir et apaiser les souffrances ».

-           Les Sapeurs-Pompiers de Chagny effectueront leur vente de calendriers sur la commune entre le 10 Novembre et le 31 Décembre 2017.

-           Plaquette entreprise : une page sera dédiée aux entreprises qui ont leur siège social à Chaudenay dans le bulletin de janvier. Entreprises, auto-entrepreneurs, merci de prendre contact avec le Secrétariat de la Mairie.

-           12 personnes sont inscrites à la session secourisme PSC1 prévue en décembre 2017.

-           L’alarme incendie aux écoles, au restaurant scolaire et à la mairie est en cours d’installation.

Séance levée à 20h40

                                               Madame Le Maire,
                                               Catherine PAPPAS.