Etaient présents : Mmes MUZARD, BONNEFOY, LEGOUHY-VEUILLET, RIOULT-COLOMBINI, DEBOT, QUINCY, HAMALA, MM. MAZEAU, POIGEAUD, DECHAUME, PETOT, ROUCHER-SARRAZIN.

Etaient absents excusés : M. GENEST (a donné pouvoir à M. PETOT) et M. MAJOLI (a donné pouvoir à Mme LEGOUHY-VEUILLET).

Secrétaire de séance : Mme DEBOT.

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            A propos de la dernière séance, M. MAZEAU fait remarquer que le débat sur la facturation des tranches horaires à la garderie (demi heure entamée notamment) avait été omis. Il faut rappeler que c’est une ancienne délibération (du Conseil Municipal de Chaudenay) qui s’applique et que maintenant ce problème dépend de la Communauté d’Agglomération de Beaune.

1-      TRAVAUX RUE du MEIX CARRE : CHOIX de l’ENTREPRISE :

Un appel d’offres a été lancé pour la réalisation de la première phase de travaux Rue du Meix Carré (décaissement et reprofilage). 13 entreprises ont demandé un dossier, 9 ont répondu. L’ouverture des plis a eu lieu Lundi 16 Novembre 2009. Après correction de certaines erreurs le classement des propositions s’établit ainsi :

- 1^er FONTERAY (53 078 €),- 2^ème VALETTE (53 994 €),

- 3^ème SCREG (56 496,54 €), - 4^ème GUINOT (64 108 €),

- 5^ème EUROVIA (66 469,50 €),- 6^ème TP.com (67730 €),

- 7^ème MICHAUD (75 255 €),- 8^ème EIFFAGE (75 560 €),

- 9^ème ROUGEOT (77 243 €).

A l’unanimité, le Conseil confirme le choix de la commission d’appel d’offres c’est-à-dire l’entreprise FONTERAY et autorise le Maire à signer le contrat avec cette entreprise.

2-      INDEMNITE de CONSEIL :

            Chaque année, la commune verse une indemnité de Conseil aux comptables du Trésor Public. Pour les trois mois effectués à l’occasion du départ à la retraite de Mme REARD-MARCILLET, M. COMBROUZE a droit à une indemnité de 98,63 €. Le Conseil par 13 voix et 1 abstention (M. MAZEAU) décide d’octroyer cette indemnité à M. COMBROUZE et l’indemnité aux taux de 100 % à Mme Agnès NGUYEN-HUU qui prendra ses fonctions à compter du 1^er Janvier 2010.

3-  LOCATION du LOGEMENT : RUE de TIGNY :

            Le logement T2 situé 24 Rue de Tigny (ancienne poste) se libère le 1^er Décembre 2009. Plusieurs candidatures sont en cours et la commission d’attribution se réunira le 30 Novembre 2009. Afin de ne pas laisser ce logement sans locataire, le Conseil autorise le Maire à signer le bail de location avec le locataire qui aura été choisi par la commission.

4-      CONSTRUCTION ECOLE MATERNELLE : CHOIX des PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES :

            Suite à l’étude menée par le Cabinet DUPAQUIER, la commune a le choix entre deux scénarios pour la mise en place de panneaux photovoltaïques sur le toit de la future école maternelle.

1^er Scénario : panneaux sur châssis inclinés à 30°, d’une surface totale de 105 m², production annuelle de 15020 kwh, coût estimé de 97 500 € HT, 1262 kg par an de CO2 évités, et un tarif de rachat de 32,823 c€ /kwh.

2^ème Scénario : panneaux intégrés en toiture, d’une superficie de 326 m², production annuelle de 18490 kwh, coût estimé de 224 500 € HT, 1553 kg de CO2 évités, et un tarif de rachat de 60,176 c€ /kwh.

(EDF favorise les installations intégrées en toiture estimant qu’elles remplacent un existant dont la pente n’est pas aussi favorable que des châssis que l’on peut incliner à volonté pour obtenir un meilleur rendement).

            Après avoir pris connaissance des différents aspects du dossier et de l’avis du bureau d’étude thermique du cabinet FAUCHER qui recommande ce choix, le Conseil à l’unanimité choisit le scénario n°1 qui demande un investissement beaucoup moins important et un temps de retour plus faible.

5-       ECLAIRAGE PUBLIC RUE du PUITS CARRE :

            L’éclairage public Rue du Puits Carré s’arrête au niveau de la première des nouvelles maisons. Le projet prévoit d’installer 3 nouveaux points lumineux sur candélabre acier d’une hauteur de 6 mètres. Là aussi deux solutions se présentent concernant le dernier lampadaire :

-          soit le poser à proximité de la Rue des Baumes,

-          soit le poser à 4 mètres en contrebas de façon à ne pas gêner la dernière maison de la Rue du Puits Carré.

            Considérant que la solution 1 permet de mieux éclairer la Rue des Baumes et le carrefour, le Conseil choisit cette dernière pour une participation communale de 7 758,52 €.

6-      ECLAIRAGE PUBLIC RUE du MEIX CARRE :

                   L’éclairage public Rue du Meix Carré s’arrête à hauteur du n° 1 et le projet prévoit d’installer 5 nouveaux points lumineux sur candélabres de 6 mètres de hauteur pour une participation communale de 10 134,57 €.

                   A l’unanimité, le Conseil valide le projet technique, le plan de financement et le montant de la contribution communale.

INFORMATIONS DIVERSES :

- Le véhicule (Citroën Nemo) commandé en remplacement de l’Express des Services Techniques devrait arriver dans la 2^ème quinzaine de décembre.

- Du fait de la proximité d’un point lumineux de l’éclairage public il n’apparaît pas nécessaire de brancher l’éclairage de l’abribus à l’angle de la Rue de l’Eglise et de la Place Montfort.

- La commune n’exercera pas son droit de préemption lors de la vente des parcelles B 651-652 à Mimande qui appartenaient à M. Robert JOUBERT.

- M. Jacques ROUCHER-SARRAZIN donne le compte-rendu de la dernière réunion concernant le projet de créer une voie verte reliant Chagny à Allerey par l’ancienne voie de chemin de fer. Tout le monde trouve que ce serait une bonne chose mais ni les deux départements (21 et 71), ni les deux communautés d’Agglomération (Beaune et Chalon) ne semblent vouloir porter ce projet.

- Le compte-rendu de M. Nicolas MAJOLI (lu par Mme Céline LEGOUHY-VEUILLET) concernant la récente réunion du Syndicat des Eaux fait état d’un appel à étude pour améliorer la qualité de l’eau (élimination du manganèse et d’une partie du calcaire) et le rendement du champ captant ; le cabinet CPGF Horizon a été retenu. Cette étude se déroulera en 3 phases.

- Mme Danièle RIOULT-COLOMBINI a participé à la dernière réunion de l’association « aide et soutien aux enfants hospitalisés » qui fait un travail remarquable au sein de l’hôpital de Chalon en faveur des enfants et des adolescents.

- M. Christophe PETOT a représenté la commune lors du dernier conseil d’école (le premier de l’année  scolaire 2009-2010) au cours duquel a été débattu le projet d’école qui pourrait être un séjour en Angleterre.

                   Séance levée à 21 heures 24.         Le Maire,