Etaient présents : Mmes MUZARD, BONNEFOY, DEBOT, RIOULT-COLOMBINI, LEGOUHY-VEUILLET, HAMALA, MM. POIGEAUD, DECHAUME, PETOT, ROUCHER-SARRAZIN, MAJOLI.

Etaient absents excusés : M. GENEST (a donné pouvoir à M. DECHAUME), M. MAZEAU et Mme QUINCY.

Secrétaire de séance : Mme RIOULT-COLOMBINI

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            Le compte rendu de la séance précédente est adopté sans remarque.

1-   COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION : MISE A DISPOSITION :

La compétence extrascolaire (centre de loisirs) a été transférée à la Communauté d’Agglomération de Beaune à compter du 1^er Janvier 2009. Dans ce cadre plusieurs agents communaux sont mis à disposition de la Communauté d’Agglomération :

-          AUCLAIR Christine : --------------10 % de son temps,

-          BLONDEAU Florence : ---------- 55 heures,

-          DERAIN Chantal : ------------------ 5 %,

-          GRESSARD Delphine : ---------- 31 % (ou sa remplaçante durant son congé de maternité : Melle Julie NARJOLLET),

-          TREBOZ Christelle : --------------- 29 %.

A l’unanimité, le Conseil autorise le Maire à signer la convention de mise à disposition de ces agents ; un arrêté individuel sera pris pour chaque agent ainsi transféré.

2-      COMMISSION ECOLE MATERNELLE :

La commission spéciale école maternelle mise en place par délibération du 11 octobre 2007, comprend entre autres deux parents d’élèves de maternelle. Monsieur Emmanuel ALEXANDRE n’étant plus dans ce cas, il sera remplacé par Madame Annick CAHOUET.

            Par ailleurs, afin d’assurer une certaine continuité dans le suivi des travaux, le Conseil décide que Monsieur ALEXANDRE pourra s’il le désire toujours participer aux réunions de cette commission.

3-      ELECTIONS EUROPEENNES : BUREAU :

Les élections européennes se déroulent le dimanche 7 juin 2009 de 8 heures à 18 heures. A cette occasion, le Conseil établit ainsi les tours de surveillance du scrutin :

-          8 H à 10 H : Jean POIGEAUD, Nicolas MAJOLI et Christophe PETOT.

-          10 H à 12 H : Corinne BONNEFOY, Céline LEGOUHY-VEUILLET et Pascale MUZARD.

-          12 H à 14 H : Jacques ROUCHER-SARRAZIN, Danièle RIOULT-COLOMBINI, Jean POIGEAUD et Pascale MUZARD.

-          14 H à 16 H : Julie DEBOT, Thomas GENEST et Annie QUINCY.

-          16 H à 18 H : Jean POIGEAUD, Jean-Claude DECHAUME et Patrice MAZEAU.

Par ailleurs, le bureau est ainsi constitué :

-          Président : Jean POIGEAUD,

-          Secrétaire : Pascale MUZARD,

-          Assesseurs : Corinne BONNEFOY et Jean-Claude DECHAUME.

4-      DPU :

La commune n’exercera pas son droit de préemption lors de la vente des parcelles 829 et 692 : 2 rue du Puits Carré appartenant à M. et Mme LE OUEDEC.

INFORMATIONS   DIVERSES :

- Pour la construction de l’école maternelle, une réunion s’est tenue à Dijon le 15 avril dernier. Avant que ne soit établi le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE), il faudra qu’une simulation soit faite sur ordinateur afin d’estimer les différentes consommations à partir du projet réalisé par l’architecte. Avant de lancer le DCE, celui-ci devra être validé par la Région à partir des résultats de la simulation. Les premiers travaux pourraient commencer en novembre. Du fait que la commune ait répondu à l’appel à projet de la région, le programme a pris du retard mais financièrement c’est intéressant car l’aide régionale sera de l’ordre de 60 à 70 000 Euros. Mais il est impératif que les travaux commencent avant la fin de l’année si l’on veut conserver l’avantage du remboursement anticipé de la TVA. Enfin, une réunion aura lieu à Dijon vers le 17 Juin.

- Madame Corinne BONNEFOY donne un bref compte-rendu du conseil d’école qui a eu lieu le 27 mars et évoque le projet « Pedibus » que l’école souhaiterait étudier en collaboration avec la municipalité et qui consisterait en la création de lignes « piétons » où les enfants seraient pris en charge par petits groupes par un adulte accompagnateur à des points fixes pour se rendre à l’école à pied.

- Madame Corinne BONNEFOY informe le conseil de la prochaine réunion annuelle qui aura lieu le 28 avril à l’attention des jeunes de 11-18 ans où différents points seront abordés : compte-rendu des actions réalisées par les jeunes en 2008, nettoyage agorespace, élections des représentants « jeunes », reconduction des emplois jeunes pour cet été, mise à jour dans la rubrique « jeunesse » de cybercommunes concernant la liste des baby sitters,...

- M. Nicolas MAJOLI rend compte de la réunion avec le représentant de l’entreprise à laquelle le défibrillateur a été commandé. L’appareil sera installé dans le renfoncement entre la mairie et l’école primaire. Une séance de formation sera organisée à destination des volontaires.

- Mme Céline LEGOUHY-VEUILLET pense que les personnes qui accompagnent les enfants lors de leurs déplacements (école, garderie, centre de loisirs,..) devraient porter des vêtements fluorescents. Ce sera fait.

- M. Jacques ROUCHER-SARRAZIN rend compte de la réunion avec le représentant du bureau d’études qui travaille pour le compte du SYDESL sur l’enfouissement des lignes électriques et téléphoniques rue de Créteuil-Le-Bas et de l’éclairage public qui en résultera. Par contre la ligne à moyenne tension qui alimente le moulin ne pourra être enfouie.

- Lors de la dernière réunion de la CLETC (Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges) à la Communauté d’Agglomération, plusieurs scénarios (ou scenarii) ont été étudiés dans le cadre du financement des transferts de charges. Celui qui pourrait être retenu pour le transfert des équipements sportifs et de la petite enfance, se traduirait pour Chaudenay par une nouvelle réduction de l’Allocation de Compensation (ce qui reste de la taxe professionnelle après retrait des charges transférées) qui passerait ainsi à 10 263 € (contre 22 853 € en 2006). Quand tous les transferts auront été pris en charge il ne restera pas grand-chose à Chaudenay. S’il en reste. Certaines communes sont déjà en allocation négative. Au cours de cette réunion, le Maire s’est élevé contre le fait que la commune participait au financement des services (écoles de musique, école des Beaux Arts, installations sportives, petite enfance,…) dont les Chaudenaysiens ne pouvaient bénéficier du fait de l’éloignement.

- M. Jean-Claude DECHAUME a rappelé la nécessité de sécuriser le fossé de la salle des fêtes à proximité de la propriété de M. et Mme TERREAU.

- Le Maire rappelle qu’il y a obligation de déclarer en mairie les ressources d’eau privées (puits ou forages). Si ces eaux sont utilisées pour la consommation domestique les installations seront contrôlées par le service de distribution d’eau potable. Les usagers raccordés au réseau d’assainissement doivent installer un volucompteur.

                   Séance levée à 20 heures 58.                                                        Le Maire,